CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 31 MAI 2007

1 - Présentation de la maquette ANRU

2 - Présentation des actions du Centre social

3 - Liste des décisions

4 - Admission en non valeur

5 - Modification de la délibération de fixation des taux d'imposition (n°551 du 29 03 07)

6 - Budget commune - Adoption du compte administratif 2006

7 - Budget ZAC de la Bouloie - Adoption du compte administratif 2006

8 - Budget commune - Affectation du résultat 2006

9 - Budget commune - Adoption du compte de gestion 2006

10 - Budget ZAC de la Bouloie - Affectation du résultat 2006

11 - Budget ZAC de la Bouloie - Adoption du compte de gestion 2006

12 - Dénomination des voies de la Bouloie

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 JUILLET 2007

1 - Introduction, procurations et liste des décisions

2 - Présentation de Simon Wehrlé, chef de projet

3 - Décision modificative n°1

4 - Rapport sur l'utilisation des crédits de la dotation de solidarité urbaine 2006

5 - Bilan des marchés 2006

6 - Agent chargé de la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité - signature d'une convention avec le Centre de gestion

7 - Subventions aux associations

8 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

9 - Créations et suppressions de postes

10 - Attribution d'un logement communal pour nécessité absolue de service

11 - Bouloie - avis sur la demande déposée au titre de la loi sur l'eau

12 - Création d'un funérarium - enquête publique

13 - Information sur la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme

14 - Réaménagement de la dette

15 - Questions diverses - Bouloie